Quels sont les lois au sujet des détecteurs de métaux ?

ParPlouf

Quels sont les lois au sujet des détecteurs de métaux ?

La détection de métaux est une activité qui permet à celui qui fouille de tomber sur des objets inutiles, comme de grande valeur. Certaines sont parvenues à se faire une fortune grâce à de trouvaille. Cependant, qui dit territoire et trésor, doit forcément faire révérence à la supériorité protectrice, et régulatrice des lois.

Ainsi, pour la détection, il existe des lois qui régissent strictement le domaine. Si vous envisagez de vous lancer dans cette aventure tumultueuse et pleine de surprise, autant prendre les informations nécessaires, afin de ne pas faire face à des surprises désagréables.

La fouille pour des buts archéologiques ou historiques avec le détecteur de métaux

Sur un site archéologique ou historique

La première des règles concernant la détection concerne celle-ci. En effet, vous ne pouvez pas utiliser du matériel de détection sur un site reconnu comme étant historique ou archéologique. Il est même interdit de détecter dans les environs de ces sites. Les raisons étant l’appartenance de ces territoires au patrimoine national.

Néanmoins, il peut arriver que l’utilisation de la machine à détection soit faite sur ces champs, par des archéologues et des spécialistes du domaine. Pour cela, ils auront besoin d’une autorisation de l’Etat ou des autorités territoriales. Il faut notifier tout de même qu’une telle autorisation n’est donnée qu’après une vérification des aptitudes du spécialiste. Ce qui pose souvent problème à ce niveau est que certains archéologues considèrent toutes l’étendue du territoire national, comme un site archéologique et historique.

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Sur des terrains non reconnu

C’est le bout de l’affaire qui fait couler beaucoup d’encre et de salive. Selon la loi, lorsqu’un individu se lance dans la détection, avec pour objectif de trouver des objets à valeurs archéologiques ou historiques, sans aucune autorisation préalable, il est fautif. Les sanctions prévues peuvent être très lourdes, comme une grosse amende, plus la confiscation de l’appareil.

C’est en cela d’ailleurs que l’on se demande réellement s’il faut continuer à utiliser les détecteurs, car on ne s’attend pas toujours à faire certaines trouvailles dans des lieux anodins. Cet état de chose, pousse plusieurs personnes à déclarer avoir trouvé tel ou tel objet par pur hasard, ce qui n’est pas forcément le cas.

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La détection comme objet de loisir

Décidemment, la loi n’a laissé aucun aspect de l’utilisation de l’appareil de détection. En réalité, il existe un nombre important de personne qui se procure un détecteur de métaux, juste pour leur distraction. Les règles régissant ce genre de chose sont un peu plus tolérant, mais exige de l’utilisateur une autorisation préalable chez les propriétaires du domaine sondé.

Même dans ce cas, lorsque des trouvailles ayant des valeurs liées à l’histoire et à l’archéologie sont trouvées, l’intéressé doit en même temps le faire savoir aux autorités territoriales. Ceci, en apportant les preuves, que ses recherches n’était aucunement liées à ce genre de trouvaille.

La détection de circonstance

C’est le type de détection le plus libéral. Ici, la fouille est faite, parce que l’intéressé aurait perdu un objet, comme une montre, une clé, ou toutes autres choses, qu’il voudrait retrouver. Il n’est soumis à aucune contrainte, si ses fouilles ne s’étendent pas à celles cité ci-dessus.

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